Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROYAL SAVOIE
Etablissements LE ROYAL SAVOIE

Numéro de dépôt :
1105521
Date de dépôt :
04/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE ROYAL SAVOIE

Déposée le 4 novembre 1977 par Etablissements LE ROYAL SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE ROYAL SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements LE ROYAL SAVOIE domicilié(e) (société à responsabilité limitée) THONES, Haute Savoie - - France.

La marque LE ROYAL SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE ROYAL SAVOIE est expirée depuis le 4 novembre 1987.

Etablissements LE ROYAL SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : L'IMPERIAL - SAVOIE , LE ROYAL-SAVOIE


Etablissements LE ROYAL SAVOIE - (société à responsabilité limitée) THONES, Haute Savoie - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011

Lait et autres produits laitiers, notamment fromages.